Groupe Besson - Messagerie Oyonnaxienne
Conformément à la Loi sur l'Economie Numérique (LEN),
Loi n°2004-275 pour la confiance dans l'Economie Numérique,
voici les coordonnées de l'éditeur de ce site Web :
GROUPE BESSON- Messagerie Oyonnaxienne
ZI Ouest Veyziat - 01100 OYONNAX
SAS au capital de 155 000.00 €
RCS Bourg-en-Bresse B 377 744 420
Tél : 04 74 77 04 29 / Fax : 04 74 77 04 62
e-mail : contact@groupebesson.com
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et tous les éléments composant ce site Web, sont la propriété du Groupe Besson.
Toute reproduction totale ou partielle de son contenu, ainsi que toute extraction d'une partie substantielle de la base de données qu'il contient est interdite sans autorisation expresse et préalable du Groupe Besson
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivant du Code de la propriété intellectuelle, sans préjudice des sanctions prévues en cas de violation de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Les utilisateurs sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte déloyale, de toute utilisation détournée et, de manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la considération des personnes.
Tout traitement automatisé de données nominatives doit faire l'objet de formalités préalables auprès de la Commission nationale de l'information et des libertés.
Etude, Conception graphique, réalisation technique, hébergement :
Ab'6net
71 rue Jean Macé
71000 Mâcon
Protection des données personnelles :
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
Ce site est en cours de déclaration à la CNIL.
Formulaire CONTACT
Les informations collectées lors de la saisie du/des formulaire(s) de CONTACT sont indispensables pour le traitement du message et de la réponse. Ces informations ont pour seul destinataire le service courrier du Groupe Besson
Informations Utilsateurs
Pour une meilleure navigation et consultation,
ce site est optimisé pour
Affichage = 1024 X 768
Navigateur = Internet Explorer 6.0
Animation = PlugIn Macromédia Flash Player
Pour toutes informations particulières, vous pouvez nous contacter :
voici les coordonnées de l'éditeur de ce site Web :
GROUPE BESSON- Messagerie Oyonnaxienne
ZI Ouest Veyziat - 01100 OYONNAX
SAS au capital de 155 000.00 €
RCS Bourg-en-Bresse B 377 744 420
Tél : 04 74 77 04 29 / Fax : 04 74 77 04 62
e-mail : contact@groupebesson.com